Rapport de l'ASN 2017

414 1. Le cadre juridique et technique du démantèlement 416 1.1 Les enjeux du démantèlement 1.2 La doctrine de l’ASN en matière de démantèlement 1.2.1 Le démantèlement immédiat 1.2.2 L’assainissement complet 1.3 L’encadrement du démantèlement 1.4 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs 1.4.1 Les dispositions législatives et réglementaires 1.4.2 L’examen des rapports transmis par les exploitants 1.5 Le retour d’expérience de l’accident de Fukushima 1.6 L’action internationale de l’ASN dans le domaine du démantèlement 2. La situation des installations nucléaires en démantèlement 420 2.1 Les installations nucléaires d’EDF 2.1.1 La stratégie de démantèlement d’EDF 2.1.2 La centrale de Brennilis 2.1.3 Les réacteurs de la filière UNGG 2.1.4 Le réacteur Chooz A 2.1.5 Le réacteur Superphénix et l’Atelier pour l’entreposage du combustible 2.1.6 L’Atelier des matériaux irradiés 2.2 Les installations du CEA 2.2.1 Le centre de Fontenay-aux-Roses 2.2.2 Le centre de Grenoble 2.2.3 Les installations en démantèlement du centre de Cadarache 2.2.4 Les installations en démantèlement du centre de Saclay 2.2.5 Les installations en démantèlement du centre de Marcoule 2.3 Les installations d’Areva 2.3.1 La stratégie de démantèlement d’Areva 2.3.2 L’usine de retraitement de combustibles irradiés : UP2-400 et les ateliers associés 2.3.3 L’INB 105 du Tricastin 2.3.4 L’usine Eurodif du Tricastin 2.3.5 L’usine SICN à Veurey-Voroize 3. Perspectives 434 Annexe 434