Rapport de l'ASN 2018

Introduction	III
Missions	IV
Fonctionnement	V
Chiffres clés en 2018	VI
Organigramme de l'ASN	IX
Éditorial du collège	2
Éditorial du directeur général	6
Les appréciations de l’ASN par exploitant et par domaine d’activité	8
Par exploitant	8
Par domaine d'activité	12
Faits marquants 2018	14
Actualités réglementaires	22
Le panorama régional de la sureté nucléaire et de la radioprotection	26
Région Auvergne‑Rhône‑Alpes	27
Région Bourgogne Franche‑Comté	38
Région Bretagne	39
Région Centre-Val de Loire	41
Collectivité de Corse	47
Départements et régions d’outre‑mer	48
Région Grand Est	49
Région Hauts-de-France	54
Région Île-de-France	56
Région Normandie	62
Région Nouvelle-Aquitaine	73
Région Occitanie	75
Région Pays de la Loire	79
Région Provence Alpes-Côte d’Azur	80
Chapitre 01 - Les activités nucléaires rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	89
1. L’État des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	90
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants	94
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	97
Chapitre 02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	107
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	108
2. Les acteurs	113
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	126
4. Perspectives	128
Chapitre 03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	131
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	132
2. Proportionner le contrôle aux enjeux	133
3. Réaliser un contrôle efficient	136
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	145
5. Relever et sanctionner les écarts	153
6. Perspectives	155
Chapitre 04 - Les situations d’urgence radiologique et post-accidentelles	157
1. Anticiper	158
2. Agir en situations d’urgence et post-accidentelle	164
3. Exploiter les enseignements	167
4. Perspectives	169
Chapitre 05 - L’information des publics	171
1. Développer les relations entre l’ASN et le public	172
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public	176
Chapitre 06 - Les relations internationales	183
1. Les objectifs de L’ASN en Europe et dans le monde	184
2. Les relations au sein de l'Europe	186
3. Les relations multilatérales internationales	190
4. Les conventions internationales	193
5. Les relations bilatérales	194
6. Perspectives	199
Chapitre 07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	201
1. Les installations de radiodiagnostic médical et dentaire	202
2. La radiothérapie externe	206
3. La curiethérapie	212
4. La médecine nucléaire	215
5. Les pratiques interventionnelles utilisant les rayonnements ionisants	221
6. Le radiodiagnostic médical et dentaire	224
7. Les irradiateurs de produits sanguins	228
8. Synthèse et perspectives	228
Chapitre 08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	231
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	232
2. L'encadrement des activités industrielles de recherche et vétérinaires	236
3. L’appréciation sur l'état de la radioprotectiondans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	243
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l'ASN	251
5. Conclusions et perspectives	254
Chapitre 09 - Le transport de substances radioactives	257
1. Les flux de transport de substances radioactives	258
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	259
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle des transports de substances radioactives	265
4. L’action de l’ASN dans le domaine des transports de substances radioactives	266
Chapitre 10 - Les centrales nucléaires d’EDF	275
1. Généralités sur les centrales nucléaires	276
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire	280
3. Perspectives	314
Chapitre 11 - Les installations du cycle du combustible nucléaire	317
1. Le cycle du combustible	318
Les actions de l'ASN dans le champ des installations du cycle du combustible : une approche graduée	323
Chapitre 12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	327
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	328
2. Les actions de l'ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	332
3. La sûreté nucléaire des installations de recherche et industrielles diverses	333
Chapitre 13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	335
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement	336
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement - enjeux et perspectives	339
3. Les actions de l'ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	343
4. Évaluation de la sûreté nucléaire des installations en démantèlement	345
Annexe	348
Chapitre 14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	353
1. Les déchets radioactifs	354
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, rôle de l’ASN et stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	365
3. Évaluation de la sûreté nucléaire des installations exploitées par l’Andra	370
4. La gestion des résidus miniers et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	370
5. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	371
Sites contrôlés par les divisions territoriales de l'ASN	374
Annexe - Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2018	375

RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=