1.1.2 L’activation neutronique L’activation neutronique consiste à irradier un échantillon par un flux de neutrons pour en activer les atomes. Le nombre et l’énergie des photons gamma émis par l’échantillon en réponse aux neutrons reçus sont analysés. Les informations recueillies permettent de déduire la concentration des atomes dans la matière analysée. Cette technologie est utilisée en archéologie pour caractériser des objets anciens, en géochimie pour la prospection minière et dans l’industrie (étude de la composition des semi‑conducteurs, analyse des crus cimentiers). Compte tenu de l’activation de la matière analysée, elle nécessite une vigilance particulière sur la nature des objets analysés. En effet, les articles R. 1333‑2 et R. 1333‑3 du code de la santé publique interdisent l’utilisation, pour la fabrication des biens de consommation et des produits de construction, des matériaux et des déchets provenant d’une activité nucléaire, lorsque ceux‑ci sont contaminés ou susceptibles de l’être par des radionucléides, y compris par activation. Des dérogations sont cependant susceptibles d’être accordées dans un nombre de cas très limité (voir point 2.2.1). 1.1.3 Les autres applications courantes Des sources radioactives scellées peuvent être également mises en œuvre pour: ∙ la gammagraphie, qui est une technique de contrôle non destructif (voir point 3.3) ; ∙ l’irradiation industrielle, notamment utilisée en stérilisation (voir point 3.2) ; ∙ l’élimination de l’électricité statique ; ∙ l’étalonnage d’appareils de mesure de la radioactivité (métrologie des rayonnements) ; ∙ l’enseignement, lors de travaux pratiques sur les phénomènes de radioactivité ; ∙ la détection par capture d’électrons. Cette technique met en œuvre des sources de nickel-63 dans des chromatographes en phase gazeuse et permet la détection et le dosage de différents éléments chimiques ; ∙ la spectrométrie de mobilité ionique utilisée dans des appareils, souvent portatifs, permettant la détection d’explosifs, de drogues ou de produits toxiques ; ∙ la détection par fluorescence X. Cette technique trouve son utilisation en particulier dans la détection du plomb dans les peintures. Les appareils portatifs aujourd’hui utilisés contiennent des sources de cadmium-109 (d’une période de 464 jours) ou de cobalt-57 (d’une période de 270 jours). L’activité de ces sources peut aller de 400 MBq à 1 500 MBq. Cette technique, qui utilise un nombre important de sources radioactives sur le territoire national (près de 4 000 sources), découle d’un dispositif législatif de prévention du saturnisme infantile, qui impose un contrôle de la concentration en plomb dans les peintures dans les immeubles à usage d’habitation construits avant le 1er janvier 1949, lors de toute vente, de tout nouveau contrat de location ou des travaux affectant substantiellement les revêtements dans des parties communes. Les graphiques 1A et 1B (voir page précédente) précisent le nombre d’établissements autorisés, enregistrés ou déclarés mettant en œuvre des sources radioactives scellées dans les applications recensées. Ils illustrent la diversité de ces applications et leur évolution au cours des cinq dernières années. Il convient de noter : ∙ qu’un même établissement peut exercer plusieurs de ces activités et, dans ce cas, il apparaît pour chacune de ses activités dans le graphique 1 (A et B) et dans les diagrammes suivants ; ∙ que la répartition pour une même finalité d’utilisation entre les régimes d’autorisation, d’enregistrement et de déclaration (sources radioactives et appareils électriques émettant des rayonnements ionisants) n’est à ce stade pas stabilisée, car les changements d’actes administratifs concernant les activités nucléaires soumises à déclaration depuis le 1er janvier 2019 devaient s’étaler jusqu’au 31 décembre 2023 et vont s’étaler jusqu’au 1er juillet 2026 (voir point 2.4.2) pour celles soumises à enregistrement depuis le 1er juillet 2021. 1.2 LES UTILISATIONS DES SOURCES RADIOACTIVES NON SCELLÉES Les principaux radionucléides utilisés sous forme de sources non scellées dans les applications non médicales sont le phosphore-32 ou 33, le carbone-14, le soufre-35, le chrome-51, l’iode-125 et le tritium. Ils sont notamment employés dans le secteur de la recherche et dans les établissements pharmaceutiques. Ils sont un outil puissant d’investigation en biologie cellulaire GRAPHIQUE Utilisation des sources radioactives non scellées par finalités 2 0 100 200 300 400 500 600 700 800 Nombre d'établissements autorisés ou enregistrés Recherche Utilisation de traceurs Étalonnage Enseignement 2019 Autorisations 2020 Autorisations 2021 Autorisations 2022 Autorisations 2023 Autorisations 2021 Enregistrements 2022 Enregistrements 2023 Enregistrements 1 4 9 49 13 1 9 84 2 7 246 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 • 08 • Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources
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