et moléculaire. L’utilisation de traceurs radioactifs incorporés à des molécules est très courante en recherche biologique. Quelques utilisations sont relevées dans le milieu industriel, comme traceurs ou à des fins d’étalonnage ou d’enseignement. Les sources non scellées servent de traceurs pour des mesures d’usure, de recherche de fuites, de frottements, de construction de modèles hydrodynamiques, ainsi qu’en hydrologie. Le nombre d’établissements autorisés à utiliser des sources non scellées au 31 décembre 2023 était de 576 (auxquels s’ajoutent 103 établissements disposant d’un enregistrement). Le graphique 2 (voir page 246) précise le nombre d’établissements autorisés (ou enregistrés) à mettre en œuvre des sources radioactives non scellées, en fonction des différentes applications recensées, ces cinq dernières années. 1.3 LES UTILISATIONS DES APPAREILS ÉLECTRIQUES ÉMETTANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS 1.3.1 Les principales applications industrielles Dans l’industrie, les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants sont utilisés principalement dans le domaine du contrôle non destructif, où ils se substituent à des dispositifs qui contiennent des sources radioactives. Les graphiques 3A et 3B (voir page précédente) précisent le nombre d’établissements autorisés, enregistrés ou déclarés mettant en œuvre des appareils électriques générant des rayonnements ionisants dans les applications recensées. Ils illustrent la diversité de ces applications et leur évolution durant les cinq dernières années. Cette évolution est étroitement liée aux modifications réglementaires, qui ont progressivement mis en place un nouveau régime d’autorisation ou de déclaration, et plus récemment d’enregistrement (voir point 2.4.2), pour l’utilisation de ces appareils. À ce jour, la régularisation de la situation des professionnels concernés est très largement engagée dans de nombreux secteurs d’activité. Les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants sont principalement des générateurs de rayons X. Ils sont utilisés dans l’industrie pour des analyses structurales non destructives (techniques d’analyse comme la tomographie, la diffractométrie appelée aussi radio‑cristallométrie, etc.), les vérifications de la qualité des cordons de soudure ou le contrôle de la fatigue des matériaux (notamment en aéronautique). Ces appareils, fonctionnant sur le principe d’atténuation des rayons X, sont également utilisés comme jauges industrielles (mesure de remplissage de fûts, mesure d’épaisseur, etc.) pour le contrôle de conteneurs de marchandises ou de bagages, et également pour la détection de corps étrangers dans les produits alimentaires. L’augmentation des types d’appareils disponibles sur le marché s’explique notamment par le fait qu’ils se substituent, lorsque c’est possible, aux appareils contenant des sources radioactives. Les avantages procurés par cette technologie en matière de radioprotection sont notamment liés à l’absence totale de rayonnements ionisants lorsque le matériel n’est pas utilisé. Leur utilisation, en revanche, conduit à des niveaux d’exposition des travailleurs qui sont tout à fait comparables à ceux dus à l’utilisation d’appareils à source radioactive. Le contrôle de bagages Que ce soit pour une vérification systématique des bagages ou pour déterminer le contenu de colis suspects, les rayonnements ionisants sont utilisés en permanence lors des contrôles de sécurité. Les plus petits et les plus répandus de ces appareils sont installés aux postes d’inspection et de filtrage des aéroports, dans les musées, à l’entrée de certains bâtiments, etc. Les appareils dont la section du tunnel est plus importante sont utilisés pour le contrôle des bagages de grande taille et le contrôle de bagages en soute dans les aéroports, mais également lors des contrôles du fret aérien. Cette gamme d’appareils est complétée par des tomographes, qui permettent d’obtenir une série d’images en coupe de l’objet examiné. La limitation de la zone d’irradiation à l’intérieur de ces appareils est matérialisée parfois par des portes, mais le plus souvent seulement par un ou plusieurs rideaux plombés. Les scanners corporels à rayons X Cette application est présentée à titre indicatif, puisque l’utilisation de scanners à rayons X sur les personnes pour des contrôles de sécurité n’est actuellement pas pratiquée en France (en application de l’article L. 1333‑18 du code de la santé publique). Certaines expérimentations ont été menées en France avec des technologies d’imagerie non ionisantes (ondes millimétriques). Le contrôle de produits de consommation Depuis quelques années, l’utilisation d’appareils permettant la détection de corps étrangers dans certains produits de consommation se développe, comme la recherche d’éléments indésirables dans les produits alimentaires ou les produits cosmétiques. L’analyse par diffraction X Les laboratoires de recherche s’équipent de plus en plus souvent de ce type de petits appareils, qui sont autoprotégés. Des dispositifs expérimentaux utilisés en vue d’analyse par diffraction X peuvent cependant être composés de pièces provenant de divers fournisseurs (goniomètre, porte‑échantillon, tube, détecteur, générateur haute tension, pupitre, etc.) et assemblées par l’expérimentateur lui‑même. L’analyse par fluorescence X Les appareils portables à fluorescence X sont destinés à l’analyse de métaux et d’alliages. La mesure de paramètres Les appareils, fonctionnant sur le principe d’atténuation des rayons X, sont utilisés comme jauges industrielles pour réaliser des mesures de niveau de bouteilles, de fûts, des détections de fuites, des mesures d’épaisseur, des mesures de densité, etc. Le traitement par irradiation Plus généralement utilisés pour réaliser des irradiations, les appareils autoprotégés existent en plusieurs modèles, qui peuvent parfois différer uniquement par la taille de l’enceinte autoprotégée, les caractéristiques du générateur de rayons X restant les mêmes. La radiographie à des fins de vérification de la qualité des cordons de soudure ou du contrôle de la fatigue des matériaux est détaillée au point 3.1.1. 1.3.2 Le radiodiagnostic vétérinaire En 2023, la profession comptait 20 844 praticiens vétérinaires, environ 20000 employés non vétérinaires et 6625 établissements. Ces établissements appartiennent de plus en plus à de grands groupes, parfois constitués d’un réseau regroupant plusieurs centaines de structures, permettant ainsi la mutualisation de ressources entre établissements. Cette dynamique va de pair avec la tendance qu’ont les vétérinaires à ne plus vouloir forcément posséder leur propre structure. Les vétérinaires utilisent des appareils de radiodiagnostic dans un cadre similaire à celui des appareils utilisés en médecine humaine. Les activités de radiodiagnostic vétérinaire portent essentiellement sur les animaux de compagnie: ∙ environ 5000 structures vétérinaires françaises seraient équipées d’au moins un appareil; ∙ une centaine de scanners sont utilisés pour des applications vétérinaires ; 248 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 • 08 • Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources
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