Rapport de l'ASN 2023

Le réacteur Nuward SMR est un projet de petit réacteur modulaire à eau sous pression développé par Nuward, filiale du groupe EDF, et ses partenaires (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives – CEA, Naval Group, TechnicAtome, Framatome et Tractebel). Chaque unité est composée de deux modules de 170 MWe chacun, immergés et hébergés au sein d’un même bâtiment, partiellement enterré. Ce concept intègre certaines innovations majeures en matière de sûreté, notamment une gestion passive du refroidissement du réacteur en cas d’accident. Revue conjointe menée par plusieurs autorités de sûreté Au premier trimestre 2022, l’ASN a engagé, avec ses homologues tchèque (SUJB) et finlandaise (STUK), avec l’appui de l’IRSN ainsi que son homologue tchèque (SÚRO), une évaluation préliminaire des principales options de sûreté du projet Nuward. Cet examen a conduit à l’identification, sur un cas concret, des avantages en matière de sûreté des PRM, ainsi que des questions qu’ils peuvent soulever. Il a également permis la comparaison des différentes exigences, pratiques et expériences des trois régulateurs impliqués et l’identification d’opportunités d’évolution des réglementations et pratiques nationales. Pour sa part, cet examen a permis à Nuward de disposer d’éléments pour développer une conception plus standardisée. Le rapport de clôture de cette coopération multilatérale a présenté le programme et la méthode de travail adoptés, ainsi que les principaux enseignements. Le 14 novembre 2023, l’ASN a engagé la seconde phase de cette revue. À cette occasion, les autorités de sûreté néerlandaise (ANVS), polonaise (PAA) et suédoise (SSM) rejoignent l’initiative. Cette phase implique également les appuis techniques des autorités de sûreté. Dans la continuité de la première, la seconde phase aura pour objectif d’identifier, sur un projet concret, les atouts et les interrogations que soulèvent les PRM en matière de sûreté et d’adaptation aux différents cadres réglementaires nationaux. Lors de cette nouvelle phase, l’évaluation sera étendue à de nouveaux sujets techniques. La revue portera notamment sur les barrières de confinement, l’évaluation des conséquences radiologiques d’un accident et l’architecture des systèmes électriques et de contrôle-commande. Instruction par l’ASN des options de sûreté du réacteur En parallèle de cette revue conjointe, EDF a sollicité en juin 2023 l’avis de l’ASN sur les options de sûreté du réacteur Nuward SMR comme prévu par l’article R. 593-14 du code de l’environnement. Cette instruction portera sur l’ensemble du projet. Elle prendra en compte les recommandations du Guide n°22 de l’ASN relatif à la conception des REP. L’ASN portera une attention particulière sur l’évaluation des approches et dispositifs innovants du réacteur Nuward. IDENTIFICATION DES ENJEUX DE SÛRETÉ ET DES ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES NÉCESSAIRES POUR LES PRM AU TRAVERS DU CAS CONCRET DU RÉACTEUR NUWARD SMR Projet de petit réacteur modulaire Nuward SMR. L’ASN a engagé, le 14 novembre 2023, avec cinq homologues européennes, la seconde phase de la revue des options de sûreté du projet de réacteur Nuward. 330 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 • 11 • L’émergence des projets de petits réacteurs modulaires

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