392 e) Le centre de Grenoble Toutes les installations nucléaires de base de ce centre sont en cours de démantèlement (voir chapitre 15). 1I 2 I 2 Les réacteurs de recherche Les réacteurs nucléaires expérimentaux constituent des équipements indispensables à la recherche scientifique et technologique et à l’accompagnement de l’exploitation du parc nucléaire. Chacun d’entre eux constitue un cas particulier pour lequel l’ASN doit adapter son contrôle tout en faisant appliquer les pratiques et les règles en matière de sûreté. En ce sens, les dernières années ont vu se développer une approche plus générique de la sûreté de ces installations inspirée des règles applicables aux réacteurs de puissance et notamment la prise en compte des conditions de fonctionnement et du classement des matériels associés. Ceci a conduit à des progrès importants en matière de sûreté. Cette approche est à présent utilisée dans le cadre des réexamens de sûreté des installations existantes ainsi que pour la conception de nouveaux réacteurs. L’ASN s’attache à ce que, malgré le vieillissement de ces installations, leur exploitation s’opère avec un niveau de sûreté élevé et qui soit sans cesse en amélioration. Ainsi, toutes les installations font l’objet de réexamens de sûreté périodiques. Ceux-ci visent notamment à s’assurer que les installations sont conformes aux objectifs de sûreté qui leur étaient initialement fixés mais aussi à déterminer les éventuelles améliorations pour tenir compte de l’évolution des connaissances et des technologies disponibles. a) Les maquettes critiques • Le réacteur MASURCA (Cadarache) Le réacteur MASURCA est destiné aux études neutroniques, principalement sur les cœurs de la filière des réacteurs à neutrons rapides, et au développement de techniques de mesures neutroniques. Cette installation, dont le dernier réexamen de sûreté a fait l’objet de la réunion du groupe permanent d’experts pour les réacteurs en mars 2006, est arrêtée pour la réalisation de travaux de mise en conformité depuis 2007. Ces travaux n’ont cependant toujours pas débuté, l’exploitant souhaitant diminuer leurs coûts et réévaluer sa stratégie de pérennisation de ses différents réacteurs. Le cœur du réacteur a été complètement déchargé et l’installation est maintenue dans un état sûr. Un certain nombre des solutions techniques retenues pour la rénovation du réacteur à la suite de ce réexamen ont déjà fait l’objet de propositions d’évolutions sur lesquelles l’ASN s’est positionnée en 2010. En parallèle, l’exploitant a annoncé sa décision de pérenniser ce réacteur et de construire un nouveau bâtiment de stockage et de manutention. Cette dernière évolution constitue une modification notable au titre de l’article 31 du décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007. La demande d’autorisation de modification de l’installation fera donc l’objet prochainement d’une enquête publique. Son redémarrage sera ensuite soumis à l’autorisation de l’ASN. Cette autorisation sera prise sur la base de l’analyse d’un rapport de sûreté et fera l’objet de la consultation du groupe permanent d’experts pour les réacteurs. • Les réacteurs ÉOLE et MINERVE (Cadarache) Le réacteur ÉOLE est un réacteur destiné aux études neutroniques de cœurs de réacteurs à eau légère. Il permet de reproduire, à échelle très réduite, un flux neutronique élevé grâce à des cœurs expérimentaux représentatifs de cœurs de réacteurs de puissance à eau pressurisée ou eau bouillante. Le réacteur MINERVE, situé dans le même hall que le réacteur ÉOLE, est consacré à la mesure des sections efficaces par oscillation d’échantillons permettant une mesure de la variation de réactivité. Le CEA ayant fait connaître sa volonté de poursuivre de façon pérenne l’exploitation des installations ÉOLE et MINERVE, l’ASN a examiné en 2007 le dossier d’orientations du réexamen de sûreté. Le dossier final de réexamen, a été transmis en février 2010. La réunion du groupe permanent d’experts pour les réacteurs relative à ce réexamen est programmée mi-2011. D’après les conclusions de la réflexion stratégique menée par le CEA sur la pérennisation de ses installations, le CEA cesserait l’exploitation de ces deux réacteurs d’ici 10 ans et conserverait certains équipements pour les réemployer dans l’installation PHÉBUS (INB 92) dans le cadre de recherches sur les réacteurs de « Génération IV ». b) Les réacteurs d’irradiation • Le réacteur OSIRIS et sa maquette critique ISIS (Saclay) Le réacteur OSIRIS, de type piscine et d’une puissance autorisée de 70MWth, est principalement destiné à la réalisation d’irradiations technologiques de matériaux de structure et de combustibles pour différentes filières de réacteurs de puissance. Il est également utilisé pour quelques applications industrielles, en particulier, la production de radioéléments à usage médical. Sa maquette critique, le réacteur ISIS, sert aujourd’hui essentiellement à des activités de formation. Le CEA, conformément à la décision de l’ASN du 16 septembre 2008, cessera définitivement l’exploitation du réacteur OSIRIS au plus tard en 2015. Pour poursuivre l’exploitation jusqu’à cette échéance, il a proposé un programme de travaux de rénovation et d’amélioration de la sûreté de l’installation. Sa réalisation s’est achevée à la fin de l’année 2010. L’ASN se prononcera prochainement sur la poursuite d’exploitation de l’installation jusqu’en 2015. Cette décision tiendra compte des conclusions de l’analyse en cours du dossier de réexamen de sûreté de l’INB que l’exploitant a communiqué en 2009. Le réacteur OSIRIS faisant partie de la chaîne de production de radioéléments artificiels à usage médical, notamment de technétium 99, l’ASN a jugé nécessaire que soient anticipées dès que possible les répercussions potentielles de son arrêt en 2015. Cette démarche s’avère indispensable compte tenu des événements qui avaient conduit, en 2008 et 2009, à l’arrêt d’autres réacteurs étrangers, HFR à Petten (Pays-Bas) et NRU à Chalk River (Canada) qui avaient mis en lumière la fragilité de la chaîne complexe de production de ces radioéléments et le risque de difficultés d’approvisionnement du milieu médical. L’ASN avait ainsi organisé en janvier 2009 un séminaire sur ce sujet en réunissant les autorités de sûreté étrangères concernées, avec la participation des autorités de santé, à l’issue duquel des recommandations avaient été formulées à l’adresse des parties prenantes concernées (gouvernements, autorités de santé, monde
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