425 CHAPITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS ET LES SITES POLLUÉS 1 LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS 427 1I 1 Les filières de gestion des déchets radioactifs 1I 2 L’encadrement réglementaire de la gestion des déchets radioactifs 1I 3 Les principes de gestion des déchets très faiblement radioactifs 1I 4 Les travaux d’harmonisation réglementaire européenne menés au sein de WENRA 1I 5 Les différents acteurs et les responsabilités 1I 6 L’Inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables de l’ANDRA 1I 7 Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2 LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS 434 2I 1 La gestion des déchets dans les installations nucléaires de base 2I 1I 1 La gestion des déchets du CEA 2I 1I 2 La gestion des déchets d’AREVA NC 2I 1I 3 La gestion des déchets d’EDF 2I 1I 4 La gestion des déchets des autres exploitants 2I 2 La gestion des déchets radioactifs dans les activités médicales, industrielles et de recherche 2I 2I 1 L’origine des déchets et des effluents radioactifs 2I 2I 2 La gestion et l’élimination des déchets et des effluents radioactifs 2I 3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle 2I 3I 1 Les déchets issus de l’exploitation des mines d’uranium 2I 3I 2 Les déchets issus d’autres activités 2I 4 La gestion des contaminations incidentelles 3 LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS 443 3I 1 La gestion à long terme des déchets de très faible activité 3I 2 La gestion à long terme des déchets de faible et moyenne activité à vie courte 3I 2I 1 Le Centre de stockage de la Manche 3I 2I 2 Le Centre de stockage des déchets de faible et moyenne activité à vie courte 3I 2I 3 Les règles d’acceptation des colis 3I 3 La gestion à long terme des déchets de faible activité à vie longue 3I 4 La gestion à long terme des déchets de haute et moyenne activités à vie longue 3I 4I 1 La séparation/transmutation 3I 4I 2 L’entreposage à long terme 3I 4I 3 Le stockage en formation géologique profonde 3I 4I 4 Les spécifications et les agréments des colis de déchets non stockables en surface LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN
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