CHAPITRE 1 LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES: RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ ET L’ENVIRONNEMENT 29 1 État des connaissances sur les dangers et risques liés aux rayonnements ionisants 31 2 Les activités nucléaires 35 3 La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants 37 4 Perspectives 45 CHAPITRE 2 LES PRINCIPES ET LES ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DE LA RADIOPROTECTION ET DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 47 1 Les principes de la sûreté nucléaire, de la radioprotection et de la protection de l’environnement 49 2 Les acteurs 53 3 Perspectives 65 CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION 67 1 Le cadre général de la réglementation des activités nucléaires 69 2 La réglementation du nucléaire de proximité 77 3 Le régime juridique des installations nucléaires de base 83 4 La réglementation du transport des matières radioactives 96 5 Les dispositions applicables à certains risques ou à certaines activités particulières 97 6 Perspectives 99 CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 105 1 Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 107 2 Proportionner le contrôle aux enjeux présentés par les activités 110 3 Mettre en œuvre les moyens de contrôle les plus efficients 113 4 Surveiller la radioactivité de l’environnement 127 5 Relever et sanctionner les écarts 133 6 Perspectives 135 CHAPITRE 5 LES SITUATIONS D’URGENCE 137 1 Anticiper 139 2 Agir en situation d’urgence 145 3 Exploiter les enseignements 151 4 Perspectives 154 CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE 155 1 Développer les relations entre l’ASN et le public 157 2 Renforcer le droit à l’information en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection 171 3 Perspectives 181 CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES 183 1 Les objectifs de l’ASN en Europe et dans le monde 185 2 Les relations communautaires et multilatérales 187 3 Les relations bilatérales 197 4 Les conventions internationales 203 5 Les conférences internationales 206 6 Perspectives 207 CHAPITRE 8 LE PANORAMA RÉGIONAL DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 209 1 Les régions Aquitaine, Poitou-Charentes et Midi-Pyrénées 213 2 Les régions Basse et Haute-Normandie 215 3 Les régions Champagne-Ardenne et Picardie 221 4 Les régions Bourgogne et Franche-Comté 225 5 La région Nord-Pas-de-Calais 227 6 Les régions Rhône-Alpes et Auvergne 231 7 Les régions Provence-Alpes-Côte-d’Azur et Languedoc-Roussillon 237 8 Les régions Pays de la Loire et Bretagne 243 9 Les régions Centre, Limousin et Ile-de-France 247 10 La région Ile-de-France et les départements d’Outre-Mer 251 11 Les régions Alsace et Lorraine 253 2 Les actionsde l’ASN sommaire P. 4 Éditorial du collège P. 7 Autorité de sûreté nucléaire: ses missions, ses chiffres-clés, son organisation
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