447 CHAPITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS ET LES SITES ET SOLS POLLUÉS 1 LES DÉCHETS RADIOACTIFS 449 1I 1 Le cadre réglementaire de la gestion des déchets radioactifs 1I 1 I 1 La production de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base 1I 1 I 2 La production de déchets radioactifs par les autres installations mettant en œuvre des substances radioactives 1I 1 I 3 L’inventaire national des matières et des déchets radioactifs 1I 1 I 4 Le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 1I 2 Le rôle de l’ASN dans le dispositif de gestion des déchets radioactifs 1I 2 I 1 Le contrôle 1I 2 I 2 L’élaboration de recommandations et de prescriptions pour une gestion durable des déchets 1I 2 I 3 L’élaboration du cadre législatif et réglementaire 1I 2 I 4 L’évaluation des charges financières nucléaires 1I 2 I 5 La contribution de l’ASN aux travaux internationaux 1I 2 I 6 L’information du public 1I 3 La gestion des déchets des exploitants nucléaires 1I 3 I 1 La gestion des déchets du CEA 1I 3 I 2 La gestion des déchets d’AREVA 1I 3 I 3 La gestion des déchets d’EDF 1I 3 I 4 La gestion des déchets du nucléaire de proximité 1I 4 La gestion à long terme des déchets 1I 4 I 1 Le centre de stockage des déchets de très faible activité (CSTFA) 1I 4 I 2 Les centres de stockage de surface pour les déchets de faible et moyenne activité à vie courte 1I 4 I 3 La gestion des déchets de haute et moyenne activité à vie longue 1I 4 I 4 La gestion des déchets de faible activité à vie longue 1I 4 I 5 L’acceptation des colis dans les installations de stockage 2 LA GESTION DES SITES ET SOLS POLLUÉS PAR DE LA RADIOACTIVITÉ 469 2I 1 Cadre réglementaire 2I 2 La révision du guide méthodologique de gestion des sites pollués 2I 3 L’opération Diagnostic radium 2I 4 Les principaux dossiers ayant fait l’objet d’un examen par l’ASN 2I 4 I 1 Quartier des Coudraies à Gif-sur-Yvette (Essonne) 2I 4 I 2 Quartier du Clos rose à Gif-sur-Yvette (Essonne) 2I 4 I 3 Mise en sécurité du site Isotopchim à Ganagobie (Alpes-de-Haute-Provence) 2I 4 I 4 Réhabilitation du site de l’ancienne école Pierre et Marie Curie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) 2I 4 I 5 Établissements Charvet à l’Ile Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) 2I 4 I 6 Anciens laboratoires Curie à Arcueil (Val-de-Marne) 2I 4 I 7 Orflam-Plast à Pargny-sur-Saulx (Marne) 2I 4 I 8 Le site du Boucau (Pyrénées-Atlantiques) 2I 4 I 9 Appui aux services régionaux de l’État 2I 5 L’action à l’international dans le cadre de la gestion des sites et sols pollués 3 PERSPECTIVES 474 LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN
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