Sommaire 2 4 L’éditorial 7 L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN): ses métiers, ses chiffres-clés, son organisation 12 L’année 2010 14 Les éléments marquants en 2010 : par grandes thématiques et par domaines et activités contrôlés 43 CHAPITRE 1 LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES: RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ ET L’ENVIRONNEMENT 1 État des connaissances sur les dangers et risques liés aux rayonnements ionisants 45 2 Les activités nucléaires 49 3 La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants 51 4 Perspectives 60 61 CHAPITRE 2 LES PRINCIPES ET LES ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DE LA RADIOPROTECTION ET DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 1 Les principes de la sûreté nucléaire, de la radioprotection et de la protection de l’environnement 63 2 Les acteurs 67 3 Perspectives 80 81 CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION 1 Le cadre général de la réglementation des activités nucléaires 83 2 La réglementation du nucléaire de proximité 90 3 Le régime juridique des installations nucléaires de base 96 4 La réglementation du transport des matières radioactives 107 5 Les dispositions applicables à certains risques ou à certaines activités particulières 109 6 Perspectives 110 115 CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS 1 Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 117 2 Proportionner le contrôle aux enjeux présentés par les activités 120 3 Mettre en œuvre les moyens de contrôle les plus efficients 122 4 Surveiller la radioactivité de l’environnement 138 5 Relever et sanctionner les écarts 142 6 Perspectives 144 145 CHAPITRE 5 LES SITUATIONS D’URGENCE 1 Anticiper 147 2 Agir en situation d’urgence 152 3 Exploiter les enseignements 156 4 Perspectives 159 161 CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE 1 Développer les relations entre l’ASN et le public 163 2 Renforcer le droit à l’information en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection 174 3 Perspectives 184 185 CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES 1 Les objectifs de l’ASN en Europe et dans le monde 187 2 Les relations communautaires et multilatérales 189 3 Les relations bilatérales 197 4 Les conventions internationales 202 5 Les conférences internationales 204 6 Perspectives 205 207 CHAPITRE 8 LE PANORAMA RÉGIONAL DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION 1 Dans les régions Aquitaine, Poitou-Charentes et Midi-Pyrénées contrôlées par la division de Bordeaux 211 2 Dans les régions Basse et Haute Normandie contrôlées par la division de Caen 213 3 Dans les régions Champagne-Ardenne et Picardie contrôlées par la division de Châlons-en-Champagne 217 4 Dans les régions Bourgogne et Franche-Comté contrôlées par la division de Dijon 221 5 Dans la région Nord-Pas-de-Calais contrôlée par la division de Douai 223 6 Dans les régions Rhône-Alpes et Auvergne contrôlées par la division de Lyon 227 7 Dans les régions Provence-Alpes-Côte-d’Azur et Languedoc-Roussillon contrôlées par la division de Marseille 231 8 Dans les régions Pays de la Loire et Bretagne contrôlées par la division de Nantes 235 9 Dans les régions Centre, Limousin et Ile-de-France contrôlées par la division d’Orléans 237 10 Dans la région Ile-de-France et les départements d’outre-mer contrôlés par la division de Paris 241 11 Dans les régions Alsace et Lorraine contrôlées par la division de Strasbourg 243 Les actions de l’ASN
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