Rapport annuel de l'ASN 2010

275 CHAPITRE LES UTILISATIONS NON MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS 10 Différentes technologies utilisant le rayonnement X existent cependant: la rétrodiffusion de rayons X ou la transmission de rayons X. – Le scanner corporel à rayons X par rétrodiffusion permet d’obtenir une image superficielle de la personne contrôlée comparable à celle obtenue par un scanner à ondes millimétriques. Les matériaux à l’intérieur du corps ne sont pas détectés. L’ordre de grandeur de l’exposition de la personne est de 0,1 microsievert/scan (µSv/scan). Cette technologie est par exemple très utilisée en Grande Bretagne ou aux États-Unis. – Le scanner corporel à rayons X par transmission permet d’obtenir une image interne de la personne contrôlée comparable à celle obtenue lors d’examens médicaux. Cette technique permet de détecter aussi bien des matériaux dissimulés sur la personne qu’à l’intérieur de son corps. L’ordre de grandeur de l’exposition de la personne varie, d’après les informations des constructeurs, de 0,25 µSv/scan (dose corps entier) à 6 µSv/scan (utilisation dans les mines de diamant d’Afrique du Sud). Il existe également des appareils pour contrôler des parties spécifiques du corps: membres (recherche d’armes dissimulées dans une prothèse), pieds et chaussures. Contrôle alimentaire Depuis quelques années, l’utilisation d’appareils permettant la détection de corps étrangers dans les produits alimentaires comparables aux contrôleurs de bagage se développe. Analyse par diffraction X Les laboratoires de recherche s’équipent de plus en plus souvent de ce type d’appareils qui sont autoprotégés. Des dispositifs expérimentaux utilisés en vue d’analyse par diffraction X peuvent cependant être composés de pièces provenant de divers fournisseurs (goniomètre, porte échantillon, tube, détecteur, générateur haute tension, pupitre…) et assemblées par l’expérimentateur lui-même. Analyse par fluorescence X Ces appareils portables à fluorescence X sont destinés à l’analyse de métaux et d’alliages. Mesure de paramètres Ces appareils, fonctionnant sur le principe d’atténuation des rayons X, sont utilisés comme jauges industrielles pour réaliser des mesures de niveau de bouteilles, de fûts, des détections de fuites, des mesures d’épaisseur, des mesures de densité… Traitement par irradiation Plus généralement utilisés pour réaliser des irradiations, les appareils auto protégés existent en plusieurs modèles qui peuvent parfois différer uniquement par la taille de l’enceinte auto protégée, les caractéristiques du générateur de rayons X restant les mêmes. 1I 3 I 2 Le radiodiagnostic vétérinaire Les vétérinaires utilisent également ces appareils à des fins de radiodiagnostic dans le cadre usuel de radiographies. Plus récemment, on note l’apparition de scanners dans les applications vétérinaires. Les soins pratiqués sur les animaux domestiques nécessitent la mise en œuvre d’appareils de radiodiagnostic vétérinaire utilisés exclusivement à poste fixe et d’appareils de radiographie endobuccale. Les soins pratiqués sur les chevaux requièrent d’une part l’utilisation d’appareils plus puissants dans des locaux spécifiques (radiographie du bassin par exemple) et d’autre part des générateurs de rayons X portables utilisés dans des locaux, dédiés ou non, ainsi qu’à l’extérieur. Les appareils utilisés dans le secteur vétérinaire proviennent parfois du secteur médical. Cependant, la profession s’équipe de plus en plus d’appareils développés spécifiquement pour ses besoins. Il n’existe pas, contrairement aux générateurs électriques utilisés en médecine, d’obligation de marquage CE pour ces appareils. Le graphique 3 précise le nombre d’établissements autorisés à mettre en œuvre des appareils électriques générant des rayonnements ionisants dans les applications recensées. Il illustre la diversité de ces applications et leur évolution de 2006 à 2010. Cette évolution est étroitement liée aux modifications réglementaires introduites en 2002 puis 2007 qui ont mis en place un nouveau régime d’autorisation ou déclaration pour l’utilisation de ces appareils. À ce jour, la régularisation des professionnels concernés est engagée dans de nombreux secteurs d’activité, mais il reste de nombreux utilisateurs n’ayant encore engagé aucune démarche. 1I 4 Les accélérateurs de particules Le code de la santé publique définit un accélérateur comme étant un appareillage ou une installation dans lesquels des particules Scanner rayons X à bagages 620XR

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