3I 4 Les dispositions particulières à la prévention des pollutions et des nuisances 3I 4I 1 La convention OSPAR 3I 4I 2 Les rejets des INB 3I 4I 3 La prévention des pollutions accidentelles 3I 4I 4 La protection contre le bruit 3I 4I 5 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes) 3I 5 Les dispositions relatives aux déchets radioactifs et au démantèlement 3I 5I 1 La gestion des déchets radioactifs des INB 3I 5I 2 Le démantèlement 3I 5I 3 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs 3I 6 Les dispositions particulières aux équipements sous pression 4 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 107 4I 1 La réglementation internationale 4I 2 La réglementation nationale 5 LES DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS RISQUES OU À CERTAINES ACTIVITÉS PARTICULIÈRES 109 5I 1 Les installations classées pour la protection de l’environnement mettant en œuvre des matières radioactives 5I 2 Le cadre réglementaire de la lutte contre la malveillance dans les activités nucléaires 5I 3 Le régime particulier des activités et installations nucléaires intéressant la défense 6 PERSPECTIVES 110 ANNEXE 1 – LES LIMITES ET NIVEAUX D’EXPOSITION RÉGLEMENTAIRES 111 82
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