Rapport annuel de l'ASN 2011

En 2011, l’ASN a principalement inspecté les centres de radiothérapie présentant des difficultés structurelles (déficit de personnel et spécifiquement de physiciens) et/ou organisationnelles (retard dans la mise sous assurance qualité du processus de prise en charge des patients). La situation sur le plan des effectifs de physiciens s’est globalement améliorée au cours de l’année, même si deux centres connaissent encore des difficultés en la matière. Au cours des dernières années, la région a largement profité de l’arrivée de radiophysiciens diplômés en Belgique. Les centres de la région restent toutefois moins bien dotés que la moyenne des centres au niveau national. Concernant la démarche de mise sous assurance qualité du processus de prise en charge des patients, il a été constaté un état d’avancement satisfaisant par rapport aux dispositions réglementaires applicables. La sécurisation des traitements et leur fiabilisation progressent de manière encourageante. Les points d’amélioration concernent principalement la finalisation des études des risques du processus radiothérapeutique avec, notamment, l’identification des principaux scénarios de défaillance et la mise en place de la défense en profondeur. De même, des améliorations doivent être apportées à la définition des responsabilités individuelles de chaque intervenant dans la prise en charge du patient. Par ailleurs, en matière de gestion documentaire, la mise en œuvre d’outils informatiques spécifiques a permis d’améliorer grandement la fluidité et la fiabilité des documentations en vigueur. Enfin, tous les centres ont mis en place les démarches de recueil et d’analyse des événements indésirables depuis 2008 mais la dynamique de déclaration des événements significatifs de radioprotection s’est essoufflée au cours de cette année. Médecine nucléaire L’ASN a poursuivi ses inspections dans le domaine de la médecine nucléaire. Ces inspections ont mis en évidence que ces structures sont engagées dans une démarche encore trop progressive de prise en compte de la radioprotection. Par ailleurs, l’ASN confirme un manque d’anticipation de certains services pour le renouvellement des demandes d’autorisation ou lors de l’implantation de nouveaux services. Scanographie L’ASN a mené six inspections dans des installations de scanographie. Les règles relatives à la radioprotection des travailleurs y sont connues et globalement appliquées de manière satisfaisante. Toutefois, des améliorations sont encore à envisager, notamment en allouant un temps suffisant aux Personnes compétentes en radioprotection pour l’accomplissement de leurs missions, en formalisant davantage les contrôles techniques de radioprotection ainsi que les interventions des personnels d’entreprises extérieures et en faisant adhérer les médecins vacataires aux règles de radioprotection. En ce qui concerne la radioprotection des patients, la formalisation de la validation de l’acte radiologique par le réalisateur n’est pas encore une pratique courante; des gains restent attendus en matière d’optimisation de la dose délivrée aux patients. Les contrôles qualité des équipements sont réalisés dans la majeure partie des cas, mais leur exhaustivité et la définition de leur organisation sont encore perfectibles. Radiologie interventionnelle L’ASN a développé ses contrôles dans le domaine de la radiologie interventionnelle, notamment en blocs opératoires. Des marges de progrès ont été identifiées notamment sur le port de la dosimétrie et des équipements de protection individuelle par les travailleurs, leur formation à la radioprotection ainsi que sur l’optimisation de la dose délivrée aux patients. 228 Inspection de l’ASN pour la mise en service d’une installation de radiothérapie à la clinique des Dentellières à Valenciennes – Octobre 2011

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