52 1I 1 I 8 Le principe de prévention Le principe de prévention, défini à l’article 3 de la charte de l’environnement, prévoit la mise en œuvre de règles et d’actions pour anticiper toute atteinte à l’environnement qui doivent tenir compte des « meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable ». Dans le domaine nucléaire, ce principe se décline par le concept de défense en profondeur présenté ci-après. 1I 2 Quelques aspects de la démarche de sûreté Les principes et démarches de la sûreté présentés ci-après ont été mis en place progressivement et intègrent le retour d’expérience des accidents. La sûreté n’est jamais définitivement acquise. Malgré les précautions prises pour la conception, la construction et le fonctionnement des installations nucléaires, un accident ne peut jamais être exclu. Il faut donc avoir la volonté de progresser et mettre en place une démarche d’amélioration continue pour réduire les risques. 1I 2 I 1 Le management de la sûreté Le management de la sûreté consiste en l’instauration d’une culture de sûreté au sein des organisations de gestion des risques. La culture de sûreté est définie par l’INSAG (International Nuclear Safety Advisory Group), groupe consultatif international pour la sûreté nucléaire placé auprès du directeur général de l’AIEA, comme l’ensemble des caractéristiques et des attitudes qui, dans les organismes et chez les individus, font que les questions relatives à la sûreté des installations nucléaires bénéficient, en priorité, de l’attention qu’elles méritent en raison de leur importance. La culture de sûreté traduit donc la façon dont l’organisation et les individus remplissent leurs rôles et assument leurs responsabilités vis-à-vis de la sûreté. Elle constitue un des fondements indispensables au maintien et à l’amélioration de la sûreté. Elle engage les organismes et chaque individu à prêter une attention particulière et appropriée à la sûreté. Elle doit s’exprimer au niveau individuel par une approche rigoureuse et prudente et une attitude interrogative qui permettent à la fois le partage du respect des règles et l’initiative. Elle trouve une déclinaison opérationnelle dans les décisions et les actions liées aux activités. 1I 2 I 2 Le concept de défense en profondeur Le principal moyen de prévenir et d’atténuer les conséquences des accidents est la « défense en profondeur ». Elle est mise en œuvre par une série de niveaux de protection consécutifs et indépendants. En cas de défaillance d’un niveau de protection, ou barrière, le niveau suivant prend le relais. Un élément important pour l’indépendance des niveaux de défense est la mise en œuvre de technologies de nature différente (systèmes « diversifiés »). La conception d’une installation nucléaire est fondée sur une démarche de défense en profondeur. Par exemple, pour les réacteurs nucléaires, on définit les cinq niveaux suivants : Premier niveau: prévention des anomalies de fonctionnement et des défaillances des systèmes Il s’agit de choisir pour l’installation une conception robuste et prudente, prévoyant des marges de sûreté, résistante à l’égard de ses propres défaillances ou des agressions externes. Cela implique de mener une étude aussi complète que possible des conditions de fonctionnement normal, pour déterminer les contraintes les plus sévères auxquelles les systèmes seront soumis. Un premier dimensionnement de l’installation intégrant des marges de sûreté peut alors être établi. Deuxième niveau: maintien de l’installation dans le domaine autorisé Il s’agit de concevoir des systèmes de régulation et de limitation qui maintiennent l’installation dans un domaine très éloigné des limites de sûreté. Par exemple, si la température d’un circuit augmente, un système de refroidissement se met en route avant que la température n’atteigne la limite autorisée. La surveillance du bon état des matériels et du bon fonctionnement des systèmes fait partie de ce niveau de défense. Troisième niveau: maîtrise des accidents sans fusion du cœur Il s’agit ici de postuler que certains accidents, choisis pour leur caractère « enveloppe », c’est-à-dire les plus pénalisants d’une même famille, peuvent se produire et de dimensionner des systèmes de sauvegarde permettant d’y faire face. Les cinq niveaux de la défense en profondeur
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