Rapport annuel de l'ASN 2011

Tableau 3 : réunions et visites des Groupes permanents d’experts en 2011 GPE Thème principal Date GPR Examen du retour d’expérience d’exploitation des réacteurs à eau sous pression français et étrangers pour la période 2006 à 2008 13 janvier GPR Examen du retour d’expérience d’exploitation des réacteurs à eau sous pression français et étrangers pour la période 2006 à 2008 (suite et fin) 20 janvier GPMED Projet de modification des annexes de l’arrêté relatif aux niveaux de référence diagnostiques (NRD) en radiologie et en médecine nucléaire 1er février GPR Réunion interne - Préparation de la réunion quadripartite 24 février GPU Visite UP2-400 - La Hague (COGEMA) - Examen des conditions du démantèlement des INB 33, 38 et 47 16 mars GPU Réunion UP2-400 - La Hague (COGEMA) - Examen des conditions du démantèlement des INB 33, 38 et 47 23 mars GPR Visite du chantier Flamanville 3 29 mars GPRAD - Projet de guide sur la sortie de phase d’urgence et début de la phase post-accidentelle nucléaire - Révision du projet d’arrêté du 30/12/2004 1er avril GPR Réunion d’information Flamanville 3 7 avril GPMED - Examen du projet de saisine relative à la radioprotection lors de l’utilisation des dispositifs médicaux injectables émetteurs de rayonnements ionisants - Saisine portant sur la révision de l’arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants 24 mai GPR Réacteur ATMEA 1TM – options de sûreté 1ère séance 26 mai GPRAD - Projet de guide sur la sortie de phase d’urgence et début de la phase post-accidentelle nucléaire - Révision du projet d’arrêté du 30/12/2004 7 juin GPR EPR - Contrôle-commande et réunion interne 16 juin GPD Réunion interne 21 juin GPR Retour d’expérience sur le combustible durant la période comprise entre 2003 et 2009 23 juin GPT Conformité du modèle de colis TN833, chargé de déchets bitumés, aux exigences applicables aux modèles de colis de type B chargés de matières fissiles 28 juin GPR Réacteur ATMEA 1TM – options de sûreté 2e séance 30 juin GPR GPU Méthodologie des évaluations complémentaires de la sûreté des INB à la suite de l’accident de Fukushima 6 juillet GPESPN Opérations de réparations du couvercle de la cuve destinée au réacteur EPR de Flamanville 3 14 septembre GPESPN ATMEA 1TM – Examen des options de conception des équipements sous pression nucléaires du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux 14 septembre GPU GPR GPD Visite du JET pour ITER 19 septembre GPR Réexamen de la sûreté des réacteurs de recherche EOLE-MINERVE (INB 42 et 95) 28 septembre GPT Conformité du modèle de colis TN843 29 septembre GPR Réacteur ATMEA 1TM – options de sûreté 3e séance 6 octobre GPR Réacteur ATMEA 1TM – options de sûreté 4e séance 14 octobre GPR Réacteur ATMEA 1TM – options de sûreté 5e et dernière séance 28 octobre GPR GPU Évaluations complémentaires de la sûreté (ECS) des INB à la suite de l’accident de Fukushima 8-10 novembre GPESPN Caractéristiques mécaniques des matériaux de certains composants destinés à l’EPR de Flamanville 3 et aux générateurs de vapeur de remplacement 23 novembre GPESPN Utilisation de générateurs de vapeur fabriqués dans les années 90 pour le remplacement des GV de Paluel 2 en 2015 23 novembre GPU GPR GPD Examen du dossier de demande d’autorisation de création de l’INB ITER (1ère séance) 30 novembre GPU GPR GPD Visite à Cadarache du chantier ITER 15 novembre GPRAD Projet d’arrêté relatif à la certification des entreprises extérieures 1er décembre GPU GPR GPD Examen du dossier de demande d’autorisation de création de l’INB ITER (2e séance) 7 décembre GPU Examen du management de la sûreté et de la radioprotection des installations nucléaires d’AREVA 14 décembre 64

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