4 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 138 4I 1 Un contexte européen 4I 1I 1 Objet de la surveillance de l’environnement 4I 1I 2 Contenu de la surveillance 4I 2 La surveillance de l’environnement sur le territoire national 4I 3 Garantir la qualité des mesures 4I 3I 1 La procédure d’agrément des laboratoires 4I 3I 2 La commission d’agrément 4I 3I 3 Les conditions d’agrément 5 RELEVER ET SANCTIONNER LES ÉCARTS 142 5I 1 Assurer l’équité et la cohérence des décisions en matière de sanction des exploitants 5I 2 Mettre en œuvre une politique de sanction 5I 2I 1 Pour les exploitants des INB et du TMR 5I 2I 2 Pour les responsables des activités du nucléaire de proximité, les organismes et les laboratoires agréés 5I 2I 3 En cas de non-respect du droit du travail 5I 2I 4 Bilan 2010 en matière de coercition et de sanctions 5I 3 Informer sur l’action de contrôle de l’ASN 6 PERSPECTIVES 144 116
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