Les installations nucléaires de recherche et les autres installations nucléaires Les installations nucléaires de recherche et les installations non directement liées à l’industrie électronucléaire couvrent l’ensemble des installations nucléaires de base de la partie civile du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, les installations nucléaires de base d’autres organismes de recherche et quelques autres installations nucléaires de base qui ne sont pas des réacteurs de puissance et ne participent pas au cycle du combustible nucléaire. Les principaux éléments marquants en 2010 Il n’y a pas eu d’événement majeur en 2010 dans le domaine des installations de recherche. Les réexamens de sûreté Beaucoup d’installations actuellement exploitées par le CEA ont été mises en exploitation au début des années 1960. Ces installations, de conception ancienne, voient leurs équipements devenir vétustes. Elles ont également subi des modifications au fil du temps, parfois sans réexamen d’ensemble du point de vue de la sûreté. L’ensemble des installations dont le réexamen de sûreté n’a pas déjà été programmé, devront l’effectuer au plus tard en 2017, puis tous les dix ans. En 2010, l’ASN a examiné, sur la base de l’avis du Groupe permanent d’experts pour les réacteurs, le dossier de réexamen de sûreté concernant l’installation ORPHÉE. Bien que certaines demandes aient été formulées, en particulier sur les méthodologies retenues pour certains accidents très hypothétiques ou sur la prévention du risque d’incendie, l’ASN a constaté que le niveau de sûreté de cette installation était satisfaisant et n’a pas émis d’objection à la poursuite de son exploitation. L’ASN a également achevé l’examen du réexamen de sûreté de l’installation OSIRIS. En 2010, le CEA a déposé son dossier de réexamen de sûreté des installations ÉOLE et MINERVE qui sera examiné en 2011, et sera soumis à l’avis du Groupe permanent d’experts pour les réacteurs. La prise en compte du risque sismique La prise en compte du risque sismique fait l’objet d’une attention constante de la part l’ASN. Ce risque est notamment réévalué lors des réexamens de sûreté périodiques de chaque installation afin Le réexamen de sûreté de l’usine MÉLOX est attendu en 2011. Il constituera une étape clef de la vie de l’installation, dans la mesure où il permettra de faire le point sur la conformité de l’installation avec la réglementation et avec son référentiel de sûreté, tout en fixant le programme de travail d’amélioration de la sûreté pour les dix ans à venir. Ce réexamen sera l’occasion d’aborder les questions de fond sur le choix du système informatique de gestion de la production, qui aujourd’hui gère à la fois la prévention du risque de criticité et la gestion comptable des matières nucléaires. Site de La Hague Pour les usines de La Hague, l’ASN considère que le bilan des usines est satisfaisant, notamment pour ce qui concerne l’exposition des personnels. Cependant, l’ASN estime que des efforts doivent être poursuivis, en particulier dans le cadre des réexamens de sûreté des installations, dans la rédaction des règles générales d’exploitation et la définition des éléments importants pour la sûreté. En ce sens, l’ASN a demandé à l’IRSN d’examiner plus particulièrement les examens de conformité de l’usine UP3 ainsi que les effets du vieillissement sur les structures et les équipements. En ce qui concerne la reprise des déchets anciens, l’ASN sera attentive à ce que des revirements de stratégie industrielle ne retardent pas de façon notable la reprise et l’évacuation des déchets du silo 130, des boues de STE2 et de HAO. L’ASN a pris d’ores et déjà des prescriptions en 2010 pour le silo 130 à cet effet et encadrera de manière plus précise l’ensemble du programme en 2011. Les éléments marquants en 2010: les activités contrôlées par l’ASN 37 Inspection de l’usine EURODIF par l’ASN – Mars 2010 14
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