Décisions de l'ASN
Les décisions de l'ASN en relation avec le comité scientifique
Le comité scientifique de l’ASN
Créé en mai 2010, le comité scientifique de l’ASN a pour activité principale l’examen des orientations proposées par les services de l'ASN, sur les travaux de recherche à mener ou à approfondir dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
La qualité des décisions de l’ASN repose notamment sur une expertise technique robuste. Cette expertise s’appuie, elle-même, sur les meilleures connaissances du moment.
Dans cette logique, l’ASN doit se préoccuper, à l’instar de ses principaux homologues étrangers, de la disponibilité des connaissances nécessaires à l’expertise à laquelle elle aura recours à l’horizon de cinq, dix ou vingt ans.
L'ASN n'est pas un organisme de recherche et ne souhaite intervenir ni dans la construction des programmes, ni dans leur exécution.
Il importe cependant qu’elle identifie les axes de recherche concourant à l’acquisition de ces connaissances. Ceci implique que l’ASN soit en relation avec les acteurs de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection d’une part, et avec ses homologues étrangers d’autre part.
Elle souhaite aussi s’assurer que les besoins ainsi identifiés sont bien pris en compte dans la définition des orientations de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection de l’IRSN, des exploitants, des autres acteurs français de la recherche (universitaires, industriels), ainsi que dans le cadre de projets européens, voire internationaux.
Ainsi l’ASN a-t-elle mis en place, dès mai 2008, un réseau interne de correspondants « recherche », représentatif de ses différents métiers, afin d’identifier plus précisément ses besoins d’une part, et les programmes de recherche existants d’autre part. La création d’un comité scientifique répond à la volonté de l’ASN de renforcer encore ce dispositif.
Avis de l'ASN
Les avis de l'ASN relatifs aux besoins de recherche établis sur la base des recommandations de recherche du comité scientifique.
Composition et fonctionnement du comité scientifique de l’ASN
La composition du comité scientifique de l'ASN est arrêtée par la décision n° 2023-DC-0754 de l’ASN du 11 avril 2023 relative au comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire. Il se compose actuellement des 4 membres suivants, les autres membres ayant remis leur démission du comité scientifique.
M Benoît De BoeckJusqu’au 31 août 2018, Benoît De Boeck était le directeur général du Bel V, filiale de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire (AFCN) (Belgique). |
M Jean-Marc CavedonJean-Marc Cavedon est conseiller en sûreté nucléaire au CEA. |
Mme Catherine LuccioniCatherine Luccioni est professeur des universités, responsable de l'enseignement en radioprotection au Conservatoire National des Arts et Métiers (Cnam, Paris). |
M Christophe BadieChristophe Badie est directeur de recherche, laboratoire des biomarqueurs et des mécanismes de carcinogenèse radio-induite, Département des effets biologiques, UKHSA. |
Avis du comité scientifique de l'ASN
Recommandations du comité scientifique de l’ASN sur les effets sanitaires résultant d’expositions combinées à des polluants chimiques et des radionucléides – Recommandations rendues le 31 janvier 2025
Note d'information de l'ASNR
Les autorisations de rejets dans l’environnement de substances radioactives ou chimiques et accordées aux installations nucléaires s’appuient sur des études d’impact. Ces études d'impact traitent des effets respectifs des rejets de substances radioactives et chimiques sur l’Homme et l’environnement, mais de façon séparée et indépendante. Ainsi, la question des effets cumulés de ces différents types de substances n’y est que rarement abordée, alors qu’ils pourraient être supérieurs à la somme des effets des substances considérés individuellement. Il n'existe par ailleurs à ce jour pas de méthodologie reconnue pour étudier ces effets cumulés.
Pour ces raisons, l’ASN a sollicité en 2023 son comité scientifique sur ces effets cumulés, appelés « effets cocktail », dans l’objectif de faire le point et d’éclairer sur les connaissances permettant une meilleure évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l’exposition à des mélanges de polluants chimiques et de radionucléides, ainsi que de pouvoir apporter des éléments de réponse face aux inquiétudes des parties prenantes sur les enjeux sanitaires liés aux effets cocktail.
Le comité scientifique de l’ASN a rendu son avis sur les effets cocktail le 31 janvier 2025.
L’ASNR tiendra compte de cet avis dans l’élaboration de sa stratégie de recherche.
Recommandations rendues le 17 avril 2024
Recommandations rendues le 18 octobre 2023
Recommandations rendues le 4 octobre 2022
Recommandations rendues le 29 septembre 2021
Recommandations rendues le 9 novembre 2020