À la une

Publié le 13/04/2021 à 12:00

Centre CEA et chantier d’ITER à Cadarache : visite de l'ASN

Bernard Doroszczuk, président de l’ASN, accompagné de Jean-Luc Lachaume, commissaire, et de responsables de plusieurs entités de l’ASN ont visité, les 24 et 25 mars, le centre CEA de Cadarache et le chantier de l’installation ITER. Ils étaient reçus par François Jacq, administrateur général du CEA ainsi que par le directeur général d’ITER Organization, Bernard Bigot.

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Publié le 12/02/2021 à 16:00

Stockages historiques de déchets radioactifs

Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend son...

Publié le 21/01/2021 à 14:00

L'ASN a présenté ses voeux à la presse

A l’occasion de la présentation des premiers constats et des faits marquants de l’année 2020, l’ASN délivre trois messages.

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Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Dernière parution

Publié le 19/04/2021 - Décisions de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0365 de l’ASN du 24 novembre 2020

Thèmes

Cycle du combustible

Installations nucléaires :

Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA

Avis n° 2020-AV-0365 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2020 sur le projet de décret prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives la poursuite et l’achèvement des opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 52 dénommée « atelier d’uranium enrichi », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône), et modifiant le décret no 2006-154 du 8 février 2006 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de cette installation

Participation du public

Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents.
  
Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.

INB et transport> Programmées> Avis> En cours> Archivées 

Autres activités nucléaires> Programmées> En cours> Archivées

Le contrôle

Toute l'actualité du contrôle

Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de position

Avis d'incidents

Publié le 14/04/2021

Usines de fabrication de combustibles nucléaires de Romans-sur-Isère - Fabrication de substances radioactives - Framatome

Non-respect d’une consigne de maîtrise de la criticité

La société Framatome a déclaré le 13 avril 2021 à l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) un événement significatif relatif à la maîtrise du risque de de criticité[1] dans son usine de Romans-sur-Isère.

Arrêts de réacteur

Courrier du 24/03/2021

Centrale nucléaire du Bugey - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Arrêt pour quatrième visite décennale du réacteur 2

Le réacteur 2 de la centrale nucléaire du Bugey a été arrêté du 18 janvier 2020 au 15 février 2021 pour réaliser sa quatrième visite décennale. Ce réacteur est le deuxième des réacteurs de 900 MWe exploités par EDF et le premier de la centrale nucléaire du Bugey à atteindre cette échéance. Cette visite décennale est l’une des étapes de son quatrième réexamen périodique, qui conduira l’ASN à se prononcer sur les conditions de sa poursuite de fonctionnement.

Courriers de position

Courrier du 07/10/2019

Utilisation des substances radioactives - CEA

Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement

Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement

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CODEP-DRC-2019-041142

(PDF - 128,00 Ko)

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