Publié le 27/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-004156 du Président de l’ASN du 31 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-004156 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 23/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’ASN du 23 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158)

Publié le 15/12/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0578 de l’ASN du 6 décembre 2016

Décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2017-000875 du Président de l’ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-CHA-2017-000875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2017 autorisant EDF-SA à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des installations nucléaires de base n°s 139 et 144, dénommées Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Chooz B situé dans la commune de Chooz (Ardennes)

Publié le 28/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-050192 du Président de l’ASN du 28 décembre 2016

Décision no CODEP-DCN-2016-050192 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 13/12/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-048429 du Président de l’ASN du 12 décembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-048429 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 décembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-044636 du Président de l’ASN du 25 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-044636 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-042782 du Président de l’ASN du 21 novembre 2016

Décision no CODEP-DCN-2016-042782 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 07/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-040422 du Président de l’ASN du 7 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-040422 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable des sites électronucléaires de Nogent (INB n° 129 et n° 130) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144).

Publié le 20/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-035515 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-035515 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les installations nucléaires de base de Fessenheim (INB n° 75), de Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 26/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2016-039699 du Président de l’ASN du 7 octobre 2016

Décision n° CODEP-CHA-2016-039699 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2016 autorisant EDF à modifier de manière notable les installations nucléaires de base n° 139 et 144, dénommées Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Chooz B situé dans la commune de Chooz (Ardennes)

Publié le 20/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-035453 du Président de l’ASN du 9 septembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-035453 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 septembre 2016 autorisant EDF-SA à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz B (INB n° 139 et 144) et Civaux (INB n° 158 et 159)

Publié le 30/12/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2016-AV-0272 de l’ASN du 5 juillet 2016

Avis n° 2016-AV-0272 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2016 sur le projet de décret relatif au suivi en service des appareils à pression.

Publié le 13/01/2022

DÉCLARATIONS

Déclaration n° CODEP-CHA-2016-046324 du 5 décembre 2015

Récépissé de déclaration n° CODEP-CHA-2016-046324 concernant la création de trois piézomètres

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CHA-2015-002145 de l’ASN du 30 janvier 2015

Décision n° CODEP-CHA-2015-002145 de l’Autorité de sûreté nucléaire imposant des prescriptions spéciales applicables à l’installation « Double Chooz – Détecteur proche » soumise à déclaration sous la rubrique n° 1432 (stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables) et exploitée par l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de recherche scientifique implantée dans le périmètre des installations nucléaires de base 139 et 144 (centre nucléaire de production d’électricité de Chooz)

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