Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6015 textes

Publié le 06/01/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2021-001065 du Président de l’ASN du 5 janvier 2021

Décision n° CODEP-DRC-2021-001065 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2021 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs de la nouvelle concentration des produits de fission de l’atelier T2, dite « NCPF T2 », à l’atelier T2 existant appartenant à l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement Orano Cycle de La Hague

Publié le 31/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-063738 du Président de l'ASN du 29 décembre 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-063738 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 décembre 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n°110)

Publié le 31/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-063406 du Président de l'ASN du 28 décembre 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-063406 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2020 autorisant Electricité de France à modifier temporairement le chapitre IX des règles générales d’exploitation en reportant la réalisation de l’EP GCT 009 sur le cycle 2C2422 du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°109).

Publié le 31/12/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-063045 du Président de l'ASN du 28 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063045 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2 RCP 011/021/031 BA de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 29/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-063038 du président de l'ASN du 28 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063038 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 décembre 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
(INB n° 84 et 85)

Publié le 24/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-063069 du Président de l'ASN du 24 décembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-063069 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 décembre 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs n°1 et 3 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et 132)

Publié le 23/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-062360 du Président de l'ASN du 23 décembre 2020

Décision no CODEP-BDX-2020-062360 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158 et 159) Prolongation de la durée d’utilisation de sept sources radioactives scellées KRT

Publié le 23/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-062497 du Président de l'ASN du 23 décembre 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-062497 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RCV 111 BA, RCV 121 RF, REN 111 RF, RPE 690 BA, RPE 691 BA, TEG 011 BA, TEP 011 BA, RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, RIS N07 TY, RIS N08 TY, EAS 061 RF et EAS 062 RF, implantés au sein du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 29/12/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0371 de l’ASN du 22 décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0371 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 sur deux projets d’arrêté relatifs à l’entrée en vigueur des décrets n° 2020-1593 et n° 2020-1594 du 15 décembre 2020, autorisant le changement d’exploitant des installations nucléaires de base 33, 38, 47, 80, 93, 105, 116, 117, 118, 138, 151, 155, 168, 175, 176, 178 et 179