Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6005 textes

Publié le 24/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'ASN du 23 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 novembre 2022 autorisant à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB N° 86)

Publié le 22/11/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2022-055979 du Président de l’ASN du 22 novembre 2022

Décision n° CODEP-CAE-2022-055979 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2022 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1RCV041RF implanté au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 22/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-056109 du Président de l’ASN du 21 novembre 2022

Décision n° CODEP-OLS-2022-056109 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2022 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur B2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n°100)

Publié le 22/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’ASN du 17 novembre 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-051148 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2022 autorisant Orano Recyclage à prolonger l’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1 de l’atelier HAPF, respectivement dans les installations nucléaires de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 », et n° 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement de La Hague

Publié le 12/12/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2022-054404 du Président de l'ASN du 9 novembre 2022

Décision n° CODEP-DTS-2022-054404 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2022 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n° 123 (LEFCA) et n° 169 (MAGENTA), exploitées sur le site de Cadarache

Publié le 07/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-043211 du Président de l'ASN du 7 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-043211 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 07/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-054068 du Président de l’ASN du 4 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-054068 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB 142) Modification temporaire des STE : prolongation du délai annuel d’indisponibilité des échangeurs RRI/SEC