Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5988 textes

Publié le 11/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-018 de l’ASNR du 25 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-018 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 septembre 2025 fixant les prescriptions applicables à l’INB n° 29, dénommée UPRA, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 08/01/2026

AVIS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du président de l'ASNR du 26 septembre 2025

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 septembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 12/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du 26 septembre 2025

EDF – REP – Centrale nucléaire de Gravelines – Réacteur n° 2 – INB 96 – Demande de modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation pour augmenter la durée maximale d’indisponibilité cumulée des échangeurs RRI/SEC dans les états RP et AN/GV autorisée sur l’année 2025 pour réaliser leur nettoyage.

Publié le 25/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’ASNR du 24 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 septembre 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à procéder à la rénovation des corps d’échanges des aéroréfrigérants des réacteurs 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse et à l’hygiénisation des déchets potentiellement pathogènes associés

Publié le 06/10/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-012 de l’ASNR du 23 septembre 2025

Avis n° 2025-AV-012 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 septembre 2025 sur les fondements techniques de l’évaluation des coûts afférents au projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde Cigéo

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060634 du Président de l’ASNR du 3 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-060634 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°2 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n°140)

Publié le 19/09/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision N° CODEP-DTS-2025-056411 du président de l'ASNR du 18/09/2025

Décision N° CODEP-DTS-2025-056411 du 18/09/2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CURIUM PET FRANCE pour son établissement de Paris

Publié le 19/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-055899 du président de l’ASNR du 17 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-055899 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 septembre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 06/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’ASNR du 12 septembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 septembre 2025 portant nomination des membres de la commission d’éthique et de déontologie, du référent pour les lanceurs d’alertes internes et du référent laïcité