Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6052 textes

Publié le 29/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2012-033270 de l'ASN du 20 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-033270 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2012 portant agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (DCNS Cherbourg).

Publié le 29/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012 DC-0306 de l’ASN du 19 juin 2012

Décision n° 2012 DC-0306 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2012 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 13/07/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0153 de l’ASN du 7 juin 2012

Avis n° 2012-AV-0153 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Gestion des déchets tritiés

Publié le 07/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-026574 de l'ASN du 7 juin 2012

Décision CODEP-SGE-2012-026574 du 7 juin 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité du Bugey, de Creys-Malville (installation Super Phénix), de Cruas-Meysse, de Saint-Alban et du Tricastin

Publié le 10/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0271 de l'ASN du 5 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0271 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3-A »

Publié le 10/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0272 de l'ASN du 5 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0272 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée « usine UP2-800 »

Publié le 09/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0273 de l'ASN du 5 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0273 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2012 relative aux modalités de mise en œuvre d’un système d’autorisations internes pour le centre de stockage de la Manche et le centre de stockage de déchets de faible et moyenne activité de l’Aube, exploités par l’ANDRA

Publié le 10/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0270 de l'ASN du 5 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0270 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 juin 2012 relative à la réception et au déchargement des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 80, dénommée « haute activité oxyde »

Publié le 21/05/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2012-023533 du président de l’ASN du 9 mai 2012

Décision n° CODEP-CAE-2012-023533 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mai 2012 fixant à la société BOUYGUES TP, mandataire du groupement BOUYGUES TP / QUILLE / BAUDIN CHATEAUNEUF, des prescriptions applicables aux installations de fabrication de béton de précontrainte et de béton sacrificiel situées dans le périmètre de l’installation nucléaire de base (INB) n° 167 sur la commune de Flamanville (Manche)

Publié le 11/05/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0268 de l’ASN du 3 mai 2012

Décision n° 2012-DC-0268 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2012 relative aux modalités d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire