Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6052 textes

Publié le 11/05/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-PRS-2012-024614 du 3 mai 2012

Décision CODEP-PRS-2012-024614 du 3 mai 2012 relative à l’ordonnancement des dépenses d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/07/2012

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0236 de l'ASN du 3 mai 2012

Décision n° 2012-DC-0236 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2012 complétant certaines modalités d’application de la décision ministérielle JV/VF DEP-SD5-0049-2006 du 31 janvier 2006 relative aux conditions d’utilisation des pièces de rechange du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression

Publié le 09/05/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2012-AV-0151 de l’ASN du 30 avril 2012

Avis n°2012-AV-0151 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2012 sur le projet de décret autorisant la création de la phase 1 de l’extension SPIRAL2 de l'accélérateur de particules (INB n° 113) exploité par le groupement d’intérêt économique (GIE) G.A.N.I.L. (grand accélérateur national d’ions lourds) dans le département du Calvados

Publié le 22/06/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0150 de l’ASN du 26 avril 2012

Avis n° 2012-AV-0150 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 avril 2012 sur le projet de décret relatif aux règles déontologiques et la déclaration publique d’intérêts

Publié le 07/08/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-149 de l’ASN du 24 avril 2012

Avis n° 2012-AV-149 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2012 sur le projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 29/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2012-019794 de l’ASN du 11 avril 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-019794 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2012 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (ONECTRA).

Publié le 08/06/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0147 de l’ASN du 10 avril 2012

Avis n° 2012-AV-0147 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2012 relatif à l’importance que revêt la recherche pour l’ASN et à l’identification de premiers sujets de recherche à renforcer dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Publié le 11/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0266 de l’ASN du 3 avril 2012

Décision n° 2012-DC-0266 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2012 portant mise en demeure de l’exploitant AREVA NC de respecter les dispositions du VII de l’article 42 de l’arrêté du 31 décembre 1999 et les conditions fixées par les décisions du 22 septembre 2009 et 3 septembre 2010 de l’ASN pour l’établissement de La Hague (Manche) regroupant les installations nucléaires de base n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118

Publié le 24/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0267 de l’ASN du 27 mars 2012

Décision n° 2012-DC-0267 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2012 modifiant les prescriptions relatives à la mise à l’arrêt définitif et au démantèlement de l’installation nucléaire de base n°54 (Laboratoire de purification chimique) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 13/07/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2012-AV-0148 de l’ASN du 27 mars 2012

Avis n° 2012-AV-0148 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2012 sur les rapports remis en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015. Optimisation des filières de gestion et gestion des déchets sans filière d’élimination

Publié le 03/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-011820 de l’ASN du 22 mars 2012

Décision CODEP-SGE-2012-011820 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2012 relative à la désignation de 10 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 11 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 11 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 03/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-011929 de l’ASN du 22 mars 2012

Décision CODEP-SGE-2012-011929 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2012 relative à la désignation de 2 agents et à la radiation de 2 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaires