Contrôle n°182 - Contrôle du nucléaire : l'inspection par l'ASN

L'ASN a présenté le 11 février à la presse le nouveau numéro de la revue Contrôle. Son dossier a pour titre: "Contrôle du nucléaire : l'inspection par l'ASN".

Depuis le numéro 144 de janvier 2002 de Contrôle consacré à l’inspection des centrales nucléaires, cette mission fondamentale de l’ASN a fortement évolué : le champ de l’inspection s’est élargi avec l’extension des responsabilités de l’ASN (nucléaire de proximité, inspection du travail, équipements sous pression nucléaires, organismes agréés), le rendu des inspections est ­désormais accessible avec la publication sur Internet des lettres de suite et enfin la loi TSN de juin 2006 a renforcé notablement les pouvoirs des inspecteurs de l’ASN.

Pour mesurer l’ampleur de ces évolutions et donner à voir et comprendre la complexité du champ d’intervention, mais aussi l’organisation concrète des inspections ou encore l’action menée de concert avec certains organismes extérieurs, il nous a semblé que le moment était venu de réaliser un tour d’horizon complet des activités et responsabilités des plus de 200 inspecteurs de l’ASN.

S’agissant du cœur de métier de l’ASN, une grande partie des contributions proposées émane de ces acteurs de terrain que sont les inspecteurs œuvrant dans les directions parisiennes comme dans les différentes divisions régionales de l’ASN. Leurs contributions sont consacrées tout d’abord au déroulement d’une inspection, puis à des cas concrets illustrant la variété des modalités d’inspection et des domaines d’intervention, de l’inspection réactive, à l’inspection du travail en passant par celle de la radioprotection.

La parole est ensuite donnée aux exploitants, qui présentent leur organisation interne d’inspection (EDF) ou rendent compte de leur perception du déroulement d’une inspection de revue (CEA). Parmi les nouveaux champs couverts, un secteur a pris une grande ampleur depuis 2007, celui de la radiothérapie. Un chef de service s’exprime sur son ressenti face à ce nouveau type de contrôle opéré par l’ASN.

Les échanges internationaux étant nombreux dans ce domaine, une large place est donnée à la comparaison des systèmes français et étrangers, notamment avec le modèle britannique, ou encore à l’échange de pratiques in situ lors des inspections croisées.

Enfin, la parole est donnée à une autre structure de contrôle menant des inspections, l’AFSSAPS, mais aussi aux parties prenantes, sous la plume de la CLI de Gravelines qui participe régulièrement à des inspections de l’ASN.

Le prochain numéro de Contrôle, qui paraîtra mi avril 2009, sera constitué d’une synthèse du Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2008.