Les groupes permanents d'experts
Dans le souci d’améliorer la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend publics les documents relatifs aux réunions de ces groupes d'experts (saisine par l’ASN du groupe d'expert sur un thème donné, avis du GPE, position de l’ASN). Cette publication a pris effet pour les documents relatifs aux réunions des groupes d'experts postérieures au 1er octobre 2008 et intervient au moment de la prise de position de l’ASN.
Adoption du règlement intérieur des huit groupes permanents d’experts
Règlement intérieur de l'ASN
Ils sont consultés par le directeur général de l’ASN sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leur domaine de compétence. Ils disposent de rapports présentant les résultats des analyses effectuées par l’IRSN ou par l'une des directions de l'ASN et émettent un avis assorti éventuellement de recommandations.
Les groupes permanents d'experts sont composés de membres nommés en raison de leurs compétences. Ils sont issus de la société civile, des laboratoires de recherche universitaires, des bureaux de contrôle, des institutions (ANCCLI, OPECST), des organismes d'expertise, des exploitants concernés par les sujets traités ainsi que des Autorités de sûreté étrangères.
Groupe permanent d'experts GPR
Présidé par M. Thierry Charles, le GP réacteurs est composé d’experts nommés en raison de leurs compétences dans le domaine des réacteurs nucléaires. |
36 experts pour le GPR
Groupe permanent d'experts GPU
Présidé par M. Alain Dorison, le GP laboratoires et usines est composé d’experts nommés en raison de leurs compétence dans le domaine des laboratoires et des usines mettant en œuvre des matières radioactives.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPU sont disponibles sur le site de l'IRSN
32 experts pour le GPU
Groupe permanent d'experts GPD
Présidé par M. Pierre Bérest, le GP déchets est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines nucléaire, géologique et minier.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPD sont disponibles sur le site de l'IRSN
38 experts pour le GPD
Groupe permanent d'experts GPT
Le GP transports est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine du transport des matières radioactives et fissiles à usage civil. |
25 experts pour le GPT
Groupe permanent d'experts GPESPN
Présidé par M. Matthieu SCHULER, le GP équipements sous-pression nucléaires est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine des équipements sous pression, y compris hors secteur nucléaire.
Les rapports de l'IRSN présentés au GPT sont disponibles sur le site de l'IRSN.
29 experts pour le GPESPN
Groupe permanent d'experts GPDEM
Groupe permanent d'experts GPRADE
Présidé par M. Jean-Paul Samain, est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines de la radioprotection des travailleurs (autres que les professionnels de santé) et la radioprotection du public (applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, et rayonnements des sources naturelles) ainsi que dans le domaine de l’environnement.
La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 18 janvier 2021, en retenant 27 experts pour le GPRADE et 30 experts pour le GPMED. Cette décision prolonge d’un an (jusqu’au 31 décembre 2021), le mandat initial des experts qui s’achevait le 31/12/2020. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2020-061196 relative à la prolongation du mandat des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPRADE sont disponibles sur le site de l’IRSN.
Groupe permanent d'experts GPMED
Présidé par M. Bernard Aubert, est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines de la radioprotection des professionnels de santé, du public et des patients, pour les applications médicales des rayonnements ionisants, y compris la médecine légale.
La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 18 janvier 2021, en retenant 27 experts pour le GPRADE et 30 experts pour le GPMED. Cette décision prolonge d’un an (jusqu’au 31 décembre 2021), le mandat initial des experts qui s’achevait le 31/12/2020. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2020-061196 relative à la prolongation du mandat des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPRADE sont disponibles sur le site de l’IRSN.