Délibérations

Le collège de l'ASN prend position, sous la forme de délibération, sur certains sujets ne nécessitant pas une décision ou un avis formel.

Les délibérations à portée externe sont publiées au Bulletin officielde l'ASN.

6 textes

Publié le 17/10/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2011-DL-0025 de l’ASN du 30 août 2011

Délibération n° 2011-DL-0025 du 30 août 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à l’amélioration de la radioprotection lors de l’exercice de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques

Publié le 05/07/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’ASN du 14 juin 2011

Délibération n° 2011-DL-0019 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2011 relative à l’augmentation des doses délivrées aux patients lors des examens de scanographie et de radiologie conventionnelle

Publié le 26/06/2009

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l’ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la caractérisation des faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Publié le 06/10/2009

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2008-DL-0008 du 24 juillet 2008 de l'ASN

Délibération n° 2008-DL-0008 du 24 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption et à l'entrée en vigueur de l'échelle ASN-SFRO pour la prise en compte des évènements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure médicale de radiothérapie

Publié le 06/10/2009

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption et à l'entrée en vigueur, à titre expérimental, de l'échelle ASN-SFRO pour la prise en compte des événements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure médicale de radiothérapie