Décisions nominatives

Publié le 02/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°CODEP-MEA-2024-019477 du directeur général de l’ASN du 8 avril 2024

Décision n°CODEP-MEA-2024-019477 du directeur général de l’Autorité de sureté nucléaire du 08 avril 2024 modifiant la décision CODEP-MEA- 2022-061225 du 16 décembre 2022 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD"

Publié le 02/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-MEA-2023-016073 du directeur général de l’ASN du 27 mars 2023

Décision n° CODEP-MEA-2023-016073 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2023 modifiant la décision CODEP-MEA-2022-061227 du 16 décembre 2022 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit "GPDEM"

Publié le 27/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-017328 du président de l’ASN du 26 mars 2024

Décision CODEP-CLG-2024-017328 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 13/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2024-013666 du Président de l’ASN du 11 mars 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-013666 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 01/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-009811 du président de l’ASN du 27 février 2024

Décision CODEP-SGE-2024-009811 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2024 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 01/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-009813 du président de l’ASN du 27 février 2024

Décision CODEP-SGE-2024-009813 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2024 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 01/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2024-009814 du président de l’ASN du 27 février 2024

Décision CODEP-SGE-2024-009814 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2024 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 20/02/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2023-064657 du directeur général de l’ASN du 30 janvier 2024

Décision n° CODEP-DIS-2023-064657 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2024 relative à la prolongation du mandat des membres du Comité d’Analyse des nouvelles techniques et Pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit "CANPRI"

Publié le 21/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2024-003379 du président de l’ASN du 18 janvier 2024

Décision CODEP-CLG-2024-003379 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2024 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-064630 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-064630 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2024 relative à la désignation de dix-huit inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 19/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-2023-064636 du président de l’ASN du 9 janvier 2024

Décision n° CODEP-2023-064636 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2024 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection .

Publié le 19/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-069055 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-SGE-2023-069055 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2024 relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 14/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2023-053424 du 29 novembre 2023 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2023-053424 du 29 novembre 2023 du président de l’ASN portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 11/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-062051 du président de l’ASN du 15 novembre 2023

Décision CODEP-CLG-2023-062051 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 novembre 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 09/11/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP -SGE-2023-059711 du président de l’ASN du 6 novembre 2023

Décision CODEP -SGE-2023-059711 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2023 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire

Décisions nominatives

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