Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

468 textes

Publié le 16/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Marseille

Publié le 12/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’ASN du 29 mars 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-025840 du 11 mai 2012 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013 relative à la désignation de 11 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 27/03/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’ASN du 19 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2013 confiant à « l’association des utilisateurs du restaurant interentreprises le Palatis » la gestion des prestations d’action sociale de restauration collective en faveur des agents de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’ASN du 29 janvier 2013

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/01/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'ASN du 21 décembre 2012

Décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité.