Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

464 textes

Publié le 11/05/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-PRS-2012-024614 du 3 mai 2012

Décision CODEP-PRS-2012-024614 du 3 mai 2012 relative à l’ordonnancement des dépenses d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 03/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2012-011804 de l'ASN du 22 mars 2012

Décision CODEP-SGE-2012-011804 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2012 relative à la désignation d’un inspecteur titulaire de la radioprotection à la désignation de quatre inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de sept inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 03/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2012-011820 de l’ASN du 22 mars 2012

Décision CODEP-SGE-2012-011820 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2012 relative à la désignation de 10 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 11 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 11 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 03/04/2012

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2012-011929 de l’ASN du 22 mars 2012

Décision CODEP-SGE-2012-011929 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2012 relative à la désignation de 2 agents et à la radiation de 2 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011 relative à la désignation de 17 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 13 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 13 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 10 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 agents et à la radiation de 3 agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 08/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'ASN du 4 juillet 2011

Décision CODEP-SGE-2011-033559 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2011 relative à la désignation de 7 agents et à la radiation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire.

Publié le 11/07/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE- 2011-033471 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision du 27 juin 2011 CODEP-SGE- 2011-033471 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la radioprotection