Décision n° 2015-DC-0508 de l’ASN du 21 avril 2015

Publié le 06/07/2015

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0508 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l’étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base

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Arrêté du 1er juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base

Consultation(s) du public

Date de la dernière mise à jour : 06/03/2023

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 10/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

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Décision n° 2022-DC-0749 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0508 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l’étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base et la décision n° 2017-DC-0616 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base