Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Saclay

183 textes

Publié le 02/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation du Laboratoire d’Examen de Combustibles Irradiés (LECI) (INB no 50) afin de réaliser certains essais mécaniques dans la cellule K8

Publié le 28/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’ASN du 26 décembre 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 12/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023 relative aux locaux de gestion des situations d’urgence des installations nucléaires de base n° 35 dénommée station de traitement de déchets radioactifs, n° 40 dénommée OSIRIS, n° 49 dénommée laboratoire de haute activité (LHA), n° 50 dénommée laboratoire d’essais sur combustibles irradiés (LECI), n° 72 dénommée zone de gestion de déchets solides radioactifs, n° 77 dénommée POSEIDON et n° 101 dénommée ORPHÉE, situées sur le territoire de Saclay (Essonne)

Publié le 29/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN du 28 septembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)