Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate)

L'atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) (INB 171), mise en service en 2014 en remplacement de l’INB 37-B aujourd’hui à l’arrêt, a pour fonction de concentrer par évaporation des effluents liquides aqueux radioactifs contenant majoritairement des radionucléides émetteurs bêta et gamma.

En bref

91

Lettres de suite d'inspection

6

Consultations du public

2

Avis d'incidents

32

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

32 textes

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 22/05/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’ASN du 21 mai 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-019118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n°s 37B, 55, 164 et 171 sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 31/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0763 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0763 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2023 modifiant la décision n° 2015-DC-0479 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté, des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 01/08/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2022-031814 du Président de l'ASN du 21/07/2022

Décision n° CODEP-MRS-2022-031814 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juillet 2022 autorisant le CEA à modifier de manière notable le plan d’urgence interne commun aux installations nucléaires de base du centre de Cadarache

Publié le 21/07/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2022-001854 du Président de l'ASN du 31 janvier 2022

Le CEA, ci-après dénommé « l’exploitant », est autorisé à modifier le plan d’urgence interne commun aux installations nucléaires de base du centre de Cadarache, dans les conditions prévues par sa demande du 30 juin 2021 susvisée, complétée par son courrier du 8 octobre 2021 susvisé.

Publié le 16/10/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-042360 du Président de l'ASN du 07 octobre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-042360 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171 dénommée AGATE

Publié le 03/09/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’ASN du 5/08/19

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 août 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 171, dénommée AGATE