Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Cadarache

336 textes

Publié le 24/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 dénommée Laboratoire de purification chimique et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'ASN

Avis n°2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 23/04/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0046 de l'ASN du 5 février 2008

Avis n° 2007-AV-0046 du 5 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Agate sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Magenta sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DC-0036 du 21 mars 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0036 du 21 mars 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au traitement des rebuts des anciennes fabrications industrielles des installations nucléaires de base n° 32 et n° 54 dénommées respectivement Atelier de traitement du plutonium (ATPu) et Laboratoire de purification chimique (LPC) exploitées par le Commissariat à l'énergie atomique sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)